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Mercredi 5 avril 2017 à 20h - Grande Salle


Ordre du jour

  1. Accueil et contrôle des présences
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2017
  3. Présentation de la Gendarmerie Vaudoise
  4. Communications du bureau
  5. Sortie du CC du 20 mai 2017 : programme et financement par un prélèvement dans le "fonds CC"
  6. Communications de la Municipalité
  7. Préavis Municipal no 4/2017 : Crédit pour la rénovation d'un appartement du collège et transformation en une UAPE"
  8. Divers et proposititons individuelles 

 

Sébastien Jaquier
Président du Conseil Communal

(avant chaque séance du Conseil, l'ordre du jour est affiché au pilier public et, par la même occasion, présenté ici)

 

 

Préavis municipal no 4/2017 Demande d'un crédit d'investissement pour la rénovation d'un appartement du collège et transformation en une UAPE

PV 1-2017

Préavis municipal no 3/2017 Remplacement des stores verticaux de la salle de sport (côté Mex) par un filet brise-vent et ombrage

Préavis municipal no 2/2017 Modification du règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux et ses annexes du 15 juillet 2016

Préavis municipal no 1/2017 Demande d'un crédit pour l'élaboration d'une vision stratégique à 10 ans

 

PV 7-2016

Préavis municipal no 18/2016 Adoption d'un nouveau Règlement pour le Conseil communal

Préavis municipal no 17/2016 Fixation du plafond d'endettement et du plafond pour risques de cautionnements et autres garanties pour la législature 2016-2021

Budget 2017

Préavis municipal no 16/2016 Budget de fonctionnement 2017

Préavis municipal no 15/2016 Répartition intercommunale des rentrées fiscales et des charges inhérentes aux entreprises sises dans la zone industrielle En Fara

PV 6-2016

Préavis municipal no 14/2016 Compétences municipales pour la législature 2016-2021

Préavis municipal no 13/2016 Arrêté d'imposition pour l'année 2017

PV 5-2016

Préavis municipal no 12/2016 Rémunération des autorités communales pour la législature 2016-2021

Préavis municipal no 11/2016 Modification des articles 8 et 23 des statuts de l'Association intercommunale des eaux usées de Vufflens-la-Ville (AIEV)

Rapport sur la gestion et les comptes 2015

PV 4-2016

Préavis no 6/2016 "Modification de la concession pour l'alimentation en eau de la Z.I. La Plaine et PPA de Faraz octroyée à la Commune de Lausanne"
Concession
Comparatif entre la concession actuelle et la nouvelle

Préavis no 04/2016 "Demande d'un crédit d'étude pour la construction d'un espace café"

Préavis no 03/2016 "Octroi d'un droit distinct et permanent de superficie au Tennis Club Vufflens" 

Préavis no 02/2016 "Modification des statuts de l'Association de communes réseau enfance Cossonay et région (AJERCO)"

PV 1-2016

Rapport de la Commission sur la réponse de la Municipalité au postulat de M. René Parrat

Réponse de la Municipalité au postulat de M. René Parrat
Postulat de M. René Parrat "Zone d'équipement d'utilité publique de Vufflens-la-Ville : Une vision globale ?"

Préavis municipal no 1/2016 "Plan Directeur Région du Gros-de-Vaud"

 

Préavis municipal no 6/2015 "Budget de fonctionnement 2016"

Préavis municipal no 5/2015 "Arrêté d'imposition pour l'année 2016"

Préavis municipal no 4/2015 "Adoption du règlement communal des sépultures et du cimetière"

PV 2-2015

PV 1-2015

Préavis municipal no 3/2015 "Adoption du règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe"

Préavis municipal no 2/2015 "Nouveau règlement communal concernant le subventionnement des études musicales"

 

PV 4-2014

Préavis municipal no 5/2014 "Réponse au postulat déposé le 29 octobre 2013 par le Conseiller communal M. Gheorghe Giban"

Préavis municipal no 4/2014 "Budget de fonctionnement 2015"

Préavis municipal no 3/2014 "Modification des statuts de l'Association intercommunale des eaux usées de Vufflens-la-Ville (AIEV)"

PV 3_2014

PV 2-2014

Préavis municipal no 2/2014 "Arrêté d'imposition pour l'année 2015"

PV 1-2014

Préavis municipal no 1/2014 "Remplacement des conduites d'eau potable des routes de Cuvillard et de L'Arzillier (partie supérieure). Réalisation d'un bouclage entre la conduite d'eau potable du chemin du Clos et celle de la route du Cuvillard"

 

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Raymond Lambelet

PV 4-2013

Préavis municipal no 5/2013 "Budget de fonctionnement 2014"

PV 3/2013

Préavis municipal no 4/2013 "Arrêté d'imposition pour l'année 2014"

PV 2/2013

Préavis municipal 3/2013 "Remplacement des conduites d'eau potable des chemins de la Rie et de Pré Montagnon (y compris secteur nord du chemin des Mainnesses)" "Réalisation d'un bouclage entre le chemin de la Mésange et le chemin de la Rie au travers des parcelles privées nos 556 et 589"

PV 1/2013

Préavis municipal 1/2013 "Octroi d'une concession de distribution d'eau potable de la zone industrielle de Faraz (Bobst) à eauservice Lausanne"

 

Préavis municipal no 8/2012 "Budget de fonctionnement 2013"

Préavis municipal no 5/2012 "Demande d'approbation des nouveaux statuts de l'Association des communes du district du Gros-de-Vaud à buts multiples et à géométrie variable relatifs à l'organisation de la Protection Civile et de la Sécurité en général et sortie de la convention régissant l'organisation actuelle"

Préavis municipal no 4/2012 "Crédit d'investissement pour les aménagements routiers et la sécurité de la zone Marteley, la création d'une place de la Forge et l'entretien du réseau routier de la commune"

Préavis municipal no 3/2012 "Rapport de gestion et des comptes communaux 2011"

PV no 1/2012

Préavis municipal no 2/2012 "Salle de sports - Remplacement du carrelage du hall supérieur"

Préavis municipal no 1/2012 "Rénovation de la place de jeu de la cour du collège"

 

Préavis municipal no 7/2011 "Remplacement de la conduite d'eau potable du chemin de la Fontaine"

Préavis municipal no 10/2011 "Dépassement du crédit de construction pour la rénovation de la Grande Salle"

Préavis municipal no 11/2011 "Budget de fonctionnement 2012"

Préavis municipal no 12/2011 "Fixation du plafond d'endettement et du plafond pour risques de cautionnements et autres garanties pour la législature 2011-2016"

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